Liste des ouvrages et textes réglementaires clés de la profession (mise à jour 02-2024)
[mise à jour : 02-2024]
Cette rubrique, dont le contenu demeure exclusivement à titre indicatif, est mise à jour dès la publication d’ouvrages, textes réglementaires ou para-réglementaires, en lien avec nos métiers de la fumisterie, des énergies renouvelables et de la performance énergétique.
Certains peuvent être remis à nos stagiaires pendant les formations dispensées par AGECIC, à l’exclusion des normes (pouvant être achetées en ligne auprès de l’AFNOR).
Cet article est découpé en 5 catégories :
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Entretien et ramonage
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Poêles - Inserts - Foyers (chauffage divisé)
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Combustibles bois
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Conduits de fumée et système d'EvaPDC
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Chaufferies bois
Entretien et ramonage
- Décret n° 2023-641 du 20 juillet 2023 relatif à l'entretien des foyers et appareils de chauffage, de cuisine et de production d'eau chaude à combustion et au ramonage des conduits de fumée
Ce décret entre en application le 1er octobre 2023. Il définit les obligations relatives à l’entretien des appareils, au ramonage et aux conseils à apporter aux usagers.
=> https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2023/7/20/2023-641/jo/texte
- Arrêté du 20 juillet 2023 précisant les spécifications techniques et les modalités pour l'entretien et le ramonage des dispositifs de chauffage décentralisés à combustible solide
Cet arrêté entre en application le 1er octobre 2023. Il apporte les précisions sur l’application de l’obligation d’entretien, de ramonage et l’obligation d’informations et de conseils pour les dispositifs de chauffage décentralisés à combustible solide.
=> https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2023/7/20/TRER2221729A/jo/texte
- Règlement Sanitaire Départemental Type (RSDT) du 9 Août 1978, relative à la révision du règlement sanitaire départemental type (JO du 13 septembre 1978). Prescriptions minimales d’hygiène, de salubrité, et d’entretien des ouvrages.
Ce texte, qui a valeur de circulaire ministérielle à l’attention des préfets, est du 9 août 1978. Il a été modifié en partie par une circulaire du 26 avril 1982. Le RSDT porte sur l’utilisation et l’entretien des conduits de fumée. Le tubage et le chemisage sont cités comme solutions de réhabilitation possibles des conduits de fumée existants ne répondant plus aux prescriptions de l’arrêté du 22 octobre 1969. Il précise également les fréquences de ramonage à respecter. Il traite en outre du problème du raccordement de plusieurs générateurs sur un même conduit.
Les Règlements Sanitaires Départementaux reprennent, pour chaque département, les articles du RSDT, éventuellement en les complétant.
=> Consultez le RSD de votre département
- Circulaire DGS/VS 3 n°98-266 du 24 Avril 1998, concernant le ramonage chimique.
Cette circulaire précise que les opérations de ramonage peuvent être assurées par tous autres moyens que l’action mécanique (ramonage traditionnel) à la condition que ceux-ci, en vue de garantir leur efficacité, aient fait l’objet d’Avis Techniques.
Poêles – Inserts – Foyers
- NF DTU 24.2 : Travaux d’âtrerie
La NF DTU 24.2, Document Technique Unifié ayant le statut de norme française paru en décembre 2006, traite de la mise en oeuvre des appareils de type âtres et foyers ouverts utilisant exclusivement le bois comme combustible et les inserts utilisant le bois et les combustibles minéraux solides maigres (première catégorie). Il a fait l’objet d’un amendement en décembre 2011 portant notamment sur le dimensionnement de l’amenée d’air comburant, prenant en compte la parution de l’arrêté du 23 février 2009 relatif à la prévention des intoxications au monoxyde de carbone dans les locaux à usage d’habitation.
- E-Cahier CSTB 3708_V2 – Mai 2016 _ Cahier des Prescriptions Techniques commune
Ce CPT traite des appareils étanches à granulés de bois sous Avis Technique et des Systèmes individuels d’amenée d’air comburant et d’évacuation des produits de combustion, sous Avis Technique, raccordés à des appareils étanches à granulés de bois.
> Rapport(s) :
- LE CONFORT DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE DIVISÉ AU BOIS
Ce rapport a pour objectif d'établir un retour d'expériences qualitatif et quantitatif basé sur des visites techniques de maisons individuelles équipées d'appareils de chauffage divisé au bois. Il présente les résultats de mesures permettant d'évaluer les niveaux de confort thermo-hygrométrique et acoustique liés à la mise en place d'un appareil au bois.
- QUALITÉ TECHNIQUE DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE DIVISÉ À GRANULÉS AVEC RÉSEAU D'AIR CHAUD
Ce rapport constitue un retour d'expériences qualitatif et quantitatif basé sur des visites techniques et des mesures de confort en maisons individuelles équipées de poêles à granulés de bois avec réseau d'air chaud. Cette étude, réalisée par le COSTIC, se base sur cinq visites techniques permettant d'accéder aux installations réelles afin d'identifier les bonnes pratiques ainsi que les éventuelles malfaçons. La synthèse permet aussi d'apporter des pistes d'amélioration concernant les réseaux d'air chaud associés à des poêles à granulés.
> Recommandation(s) professionnelle(s) :
"Les recommandations professionnelles sont à prendre en compte en complément des notices de fabricants, des Avis Techniques et des Documents Techniques Unifiés (DTU) en vigueur. Il y a lieu de se référer à la NF DTU 24.1 concernant le lot fumisterie et à la NF DTU 24.2 pour les travaux d'âtrerie."(1)
BUCHES
- APPAREILS DE CHAUFFAGE DIVISÉ À BÛCHES - RÉNOVATION - CONCEPTION ET DIMENSIONNEMENT
Ce document a pour objet de fournir les prescriptions techniques pour la conception et le dimensionnement en rénovation des appareils de chauffage divisé à bûches. Il concerne les poêles, inserts et cuisinières dans l'habitat individuel dont la puissance utile est inférieure à 70kW (appareils utilisant exclusivement des bûches ou des bûches reconstituées comme combustibles et fonctionnent portes fermées).
- APPAREILS DE CHAUFFAGE DIVISÉ À BÛCHES - RÉNOVATION - INSTALLATION ET MISE EN SERVICE
Ce document a pour objet de fournir les prescriptions techniques pour la mise en oeuvre et la mise en service en rénovation des appareils de chauffage divisé à bûches.
- APPAREILS DE CHAUFFAGE DIVISÉ À BÛCHES EN HABITAT INDIVIDUEL - NEUF ET RÉNOVATION - ENTRETIEN ET MAINTENANCE
GRANULES
- APPAREILS DE CHAUFFAGE DIVISÉ À GRANULÉS - RÉNOVATION - CONCEPTION ET DIMENSIONNEMENT- APPAREILS DE CHAUFFAGE DIVISÉ À GRANULÉS - RÉNOVATION - INSTALLATION ET MISE EN SERVICE
Ces recommandations professionnelles RAGE concernent l'installation et la mise en service des installations des appareils de chauffage divisé à granulés de bois dans l’habitat individuel en rénovation. Il concerne les installations dont la puissance utile est inférieure à 50 kW. Les appareils concernés sont les poêles et les inserts. Ils utilisent des granulés comme combustibles exclusivement.
- APPAREILS DE CHAUFFAGE DIVISÉ À GRANULÉS - NEUF - CONCEPTION ET DIMENSIONNEMENT
Ce document a pour objet de fournir les prescriptions techniques pour la conception et le dimensionnement des appareils de chauffage divisé à granulés de bois. Il concerne les installations dans l'habitat individuel neuf dont la puissance utile est < à 50kW. Les appareils concernés sont les poêles et les inserts granulés de bois exclusivement (les granulés autres que ceux issus du bois sont exclus).
- APPAREILS DE CHAUFFAGE DIVISÉ À GRANULÉS - NEUF - INSTALLATION ET MISE EN SERVICE
Ce document a pour objet de fournir les prescriptions techniques pour l'installation et la mise en service des appareils de chauffage divisé à granulés de bois. Il concerne les installations dans l'habitat individuel neuf.
- APPAREILS DE CHAUFFAGE DIVISÉ À GRANULÉS - NEUF ET RÉNOVATION - ENTRETIEN ET MAINTENANCE
Ce document a pour objet de fournir les prescriptions techniques pour l'entretien et la maintenance des poêles et inserts à granulés de bois.
> Calepin(s) de chantier :
- APPAREILS DE CHAUFFAGE DIVISÉ À BÛCHES - CALEPIN DE CHANTIER
Ce calepin traite de l’installation dans l’habitat individuel des appareils divisé à bûches.
- APPAREILS DE CHAUFFAGE DIVISÉ À GRANULÉS - CALEPIN DE CHANTIER
Ce calepin traite de l’installation dans l’habitat individuel des appareils divisé à granulés.
Voir la liste des formations AGECIC dans le domaine des poêles - inserts - Foyers
Combustibles bois
- Décret n° 2022-446 du 30 mars 2022 relatif aux informations générales données par les distributeurs de combustibles solides destinés au chauffage auprès des utilisateurs non professionnels, concernant les conditions appropriées de stockage et d'utilisation afin de limiter l'impact de leur combustion sur la qualité de l'air
Ce décret est entré en application le 1er septembre 2022 et vise les distributeurs de combustibles solides.
=> https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2022/3/30/TRER2204812D/jo/texte
- Arrêté du 30 mars 2022 relatif aux critères techniques auxquels doivent répondre certaines catégories de combustibles solides mis sur le marché et destinés au chauffage, afin de limiter l'impact de leur combustion sur la qualité de l'air
Cet arrêté entre en application le 1er septembre 2023. Il définit les caractéristiques techniques auxquels doivent répondre les combustibles solides.
=>https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2022/3/30/TRER2204814A/jo/texte
Conduits de fumée et systèmes d'EvaPDC
- NF DTU 24.1 : Travaux de fumisterie
La NF DTU 24.1, Document Technique Unifié ayant le statut de norme française paru en septembre 2020, traite des travaux de fumisterie. Il concerne la réalisation des conduits de fumée individuels et collectifs, des tubages, des chemisages, des carneaux et des conduits de raccordement, lorsqu’ils sont raccordés à des appareils utilisant les combustibles usuels. Ceux-ci sont définis dans le DTU comme suit : les combustibles liquides (fiouls domestiques et lourds), les combustibles gazeux (gaz naturel, butane, propane) et les combustibles solides (charbon, bois naturel en bûches, en granulés ou pellets, en plaquettes, briquettes de bois).
- Guide Thématique EVAPDC - EVAcuation des Produits De Combustion - Mai 2022 (édition 2)
Le présent Guide a été établi par le Centre National d’expertise des Professionnels de l’énergie Gaz (CNPG). Il propose des solutions techniques adaptées pour la conception et la mise en œuvre des installations de gaz pour la partie de l’installation correspondant à son domaine d’application. Les solutions techniques présentées s’appuient sur les règles de l’art en vigueur au moment de sa rédaction, elles sont destinées à satisfaire les exigences réglementaires de l’arrêté du 23 février 2018 modifié.- NF EN 13 384 : Conduits de fumée - Méthodes de calcul thermo-aéraulique
Partie 1 : conduits de fumée ne desservant qu'un seul appareil
Partie 2 : conduits de fumée desservant plus d'un appareil de chauffage
Le présent document fournit des abaques pour les appareils de chauffage divisé à bûches fonctionnant porte fermée, qu'il s'agisse de poêles, cuisinières ou d'inserts.
Voir la liste des formations AGECIC dans le domaine : conduits de fumée en maison individuelle
Chaufferies bois
- Schémathèque appareils de chauffage au bois bûches en habitat individuel – neuf, rénovation
- Schémathèque appareils de chauffage aux granulés en habitat individuel – neuf, rénovation